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Marques déposées par Jean-Pierre FRUITIER
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LES PETITS FRUITIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PETITS FRUITIERS
Jean-Pierre FRUITIER

Numéro de dépôt :
3655942
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
LES PETITS FRUITIERS de Jean-Pierre FRUITIER

Présentation de la marque LES PETITS FRUITIERS

Déposée le 9 juin 2009 par Jean-Pierre FRUITIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS FRUITIERS »

Le déposant est Jean-Pierre FRUITIER domicilié(e) 35 De La Ferme - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre FRUITIER domicilié(e) 35 De La Ferme - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS FRUITIERS est expirée depuis le 9 juin 2019.


Jean-Pierre FRUITIER - 35 De La Ferme - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Jean-Pierre FRUITIER - 35 De La Ferme - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Fruits et lumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Fruits et légumes frais ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.